Mentions légales

L’association Relais 59 gère un centre social et une maison de quartier et leurs activités. L’adresse de notre site Web est : https://csrelais59.org

L’éditeur est défini et désigne ici la structure responsable déclinée si dessous. « Le site » ou « le site de l’éditeur » est défini et désigne ici : https://csrelais59.org

I – Éditeur

Association Loi 1901 Relais 59
N° SIRET : 720 798 176 00022Siège : 1 rue Hector Malot, 75012 Paris
Téléphone : 33 (0)1 43 43 20 82
Courriel : infos@csrelais59.org
Responsable de publication : Michel Deyme, président

II – Hébergement

INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.ch

III – Création du site

Le site a été créé par la SARL La Confiserie, SIREN ‌807792486. www.laconfiserie.fr

VI – Objectif et qualité des contenus

Le site internet https://csrelais59.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure. Ce site a pour objectif d’informer le grand public, des professionnels et les médias sur les activités. Nous nous efforçons de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact : infos@csrelais59.Org.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

V – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://csrelais59.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1 –Accès

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’hébergeur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://csrelais59.org est mis à jour régulièrement.

2 –Utilisation des marques de la structure

Les marques verbales et visuelles (logos) sont protégées.

Leur utilisation sans autorisation écrite de Relais 59, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Pour toute autre réutilisation, nous contacter.

3 –Pages/ Articles/ Contenus/ Textes/ Images

Les textes disponibles sur le site sauf mention contraire sont des contenus réalisés et rédigés par le Relais 59

  • Attribution : Vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la page du contenu et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables sans toutefois suggérer que le Relais 59 vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
  • Pas de modifications : Toute modification des images, vidéos et iconographies est interdite. Leur utilisation sans autorisation écrite du Relais 59, sur tout support, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
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  • Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive du Relais 59 sont, sauf mention contraire, strictement interdite à l’exploitation, la reproduction, la modification, la redistribution, l’utilisation ou l’indexation. Ce site utilise des images de sources différentes.

4 –Comment créditer les contenus de https://csrelais59.org que je réutilise ?

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

  • Le titre associé au contenu,
  • La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : nomdusite – https://csrelais59.org »
  • Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,
  • L’indication de l’accord de https://csrelais59.org pour l’utilisation et l’exploitation des données.

La traduction des contenus mis à disposition par Le Relais 59 est autorisée sous les mêmes conditions.

VI – Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

  • Le site https://csrelais59..org est hébergé chez un prestataire conforme aux dispositions du Règlement général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
  • L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
  • Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

VII – Sécurité

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VIII – Liens hypertextes « cookies » et balises (« tags ») internet

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IX – Collecte des données personnelles

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Statistiques et mesures d’audience 

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Utilisation et transmission de vos données personnelles

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