L’association Relais 59 gère un centre social et une maison de quartier et leurs activités. L’adresse de notre site Web est : https://csrelais59.org
L’éditeur est défini et désigne ici la structure responsable déclinée si dessous. « Le site » ou « le site de l’éditeur » est défini et désigne ici : https://csrelais59.org
I – Éditeur
Association Loi 1901 Relais 59
N° SIRET : 320 798 176 00022 – Siège : 1 rue Hector Malot, 75012 Paris
Téléphone : 33 (0)1 43 43 20 82
Courriel : infos@csrelais59.org
Responsable de publication : Dominique NAPOLI, président
II – Hébergement
INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.ch
III – Création du site
Le site a été créé par la SARL La Confiserie, SIREN 807792486. www.laconfiserie.fr
VI – Objectif et qualité des contenus
Le site internet https://csrelais59.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure. Ce site a pour objectif d’informer le grand public, des professionnels et les médias sur les activités. Nous nous efforçons de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact : infos@csrelais59.Org.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
V – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.
Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site https://csrelais59.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
1 –Accès
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’hébergeur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://csrelais59.org est mis à jour régulièrement.
2 –Utilisation des marques de la structure
Les marques verbales et visuelles (logos) sont protégées.
Leur utilisation sans autorisation écrite de Relais 59, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Pour toute autre réutilisation, nous contacter.
3 –Pages/ Articles/ Contenus/ Textes/ Images
Les textes disponibles sur le site sauf mention contraire sont des contenus réalisés et rédigés par le Relais 59
- Attribution : Vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la page du contenu et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables sans toutefois suggérer que le Relais 59 vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
- Pas de modifications : Toute modification des images, vidéos et iconographies est interdite. Leur utilisation sans autorisation écrite du Relais 59, sur tout support, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
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4 –Comment créditer les contenus de https://csrelais59.org que je réutilise ?
L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :
- Le titre associé au contenu,
- La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : nomdusite – https://csrelais59.org »
- Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,
- L’indication de l’accord de https://csrelais59.org pour l’utilisation et l’exploitation des données.
La traduction des contenus mis à disposition par Le Relais 59 est autorisée sous les mêmes conditions.
VI – Limitations contractuelles sur les données techniques.
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VII – Sécurité
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VIII – Liens hypertextes « cookies » et balises (« tags ») internet
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IX – Collecte des données personnelles
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